Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSED
SCASSI HLD

Numéro de dépôt :
4498980
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
PASSED de SCASSI HLD

Présentation de la marque PASSED

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par SCASSI HLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est SCASSI HLD domicilié(e) 209 Rue Jean BART - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCASSI HLD, Monsieur LAURENT PELUD domicilié(e) 209 rue Jean BART - 31670 - LABEGE - France.

La marque PASSED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSED arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

SCASSI HLD a également déposé les autres marques suivantes : PHOSFOREA , AudiTool


SCASSI HLD - 209 Rue Jean BART - 31670 - LABEGE - France


SCASSI HLD, Monsieur LAURENT PELUD - 209 rue Jean BART - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.